Réseau d’affichage libre
Réseau d’affichage libre
28/01/2010
Conformément au code de l'environnement, la Ville de Roanne dispose d'un réseau de panneaux d'affichage libre conformes aux dispositions légales.
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Conformément au code de l'environnement, la Ville de Roanne dispose d'un réseau de panneaux d'affichage libre conformes aux dispositions légales.
Ces panneaux sont au nombre de 15, représentant une surface totale de 57 m². Ils sont signalés par la mention « affichage libre » inscrite sur le panneau.
Ils sont réservés uniquement, librement et gratuitement à l'affichage d'opinion et aux associations à but non lucratif. L‘affichage à caractère commercial y est interdit. Les affiches ne doivent pas être contraires aux lois, règlements, bonnes moeurs ou à l'ordre public. Leur nettoyage est effectué tous les deux mois par la Ville de Roanne.
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